Bonjour a tous,
Je ne savait pas ou mettre ce topic, donc j’ai préféré le mettre dans générale…
Ma question est simple pour un sound system, petit label de vinyl et auteur compositeur, comment ca ce passe avec la SACEM ou toutes les autres merde qui controle la music (SACD, SCAM, SPP, CFC, ADAMI,SPEDIDAM)?
Doit on s’inscrire? doit on a chaque fois faire une liste du set que l’on éventuellement jouer? que ce passe t’il dans un bar/salle de concert ? j’aimerai de vos retour et les relation que vous avez avec cette société,
Merci
whaaa, sacem… le sujet est bien, bien vaste.
deja en ce qui concerne: sound system, label et auteur/compositeur, c’est 3 cas differents.
des règles existent en ce qui concerne les droits à payer ou à percevoir, par contre il n’existe aucun bareme officiel, c’est un peu à la gueule du client car la sacem est une société privée qui n’a rien de public et qui fait comme elle veut, comme elle l’entend.
certains comparent la sacem et ses differentes ramifications à un mafia vouée au racket.
pour d’autres ça rapporte gros, surtout pour des gars comme obispo, universal, goldmann and co…
pour un sound system qui est Organisateur d’une soirée, le fait de déclarer sa soirée à la sacem lui coutera une certaine somme
"Le montant des droits à payer peut être calculé selon deux modes principaux :
* A la réalité des morceaux joués. Il faut alors fournir une liste de morceaux, avec les auteurs, compositeurs. La SACEM consulte sa base de données et établit une facture en fonction de ça. Ordre de grandeur pour un petit concert : 100 à 300 euros. Mais ça peut aller beaucoup plus loin.
* Au forfait : si aucune liste de morceaux n’est transmise à la SACEM, ou sous certaines conditions (à négocier avec l’antenne SACEM de sa région), on paie un tarif forfaitaire qui dépend de plusieurs facteurs (effectif de spectateurs, tarifs d’entrée, bénefs de buvette, etc…). C’est un cas de figure approprié pour les petits concerts (ordre de grandeur du forfait : 50 à 150 euros) "
source: http://www.reveeveille.net/un_ecrit.aspx?idecrit=804
pour un label, selon le presseur, le producteur devra faire une demande d’Autorisation de pressage auprés de la SDRM.
si les ayants droits (auteur/compositeur) sont inscrit à la SACEM (ou une autre société d’auteur/compositeur, genre la PRS pour l’angleterre ou la BIEM pour les USA) alors le producteur devra payer une somme équivalente à 10% du prix de vente distributiion HT de la totalité des exemplaires pressés (vinyl ou CD).
en gros avant meme de pouvoir presser un disque il faut commencer par payer.
cette somme sera reversée à 85% aux ayants droits dans l’année qui suit à condition que ces derniers n’oublient pas d’en faire la demande et surtout qu’ils aient déposés leurs tracks (ce qu’ils sont censés faire mais bon pour certains ça reste trop compliqué!).
si les ayants droits ne sont pas inscrits à la sacem, alors la demande d’Autorisation de pressage est accordée par la SDRM et le producteur n’a rien à payer.
pour les auteurs/compositeurs, si ils le désirent (ce n’est pas obligatoire), ils peuvent s’inscrire moyennant finance pour une durée de 10ans non compressible et renouvelable automatiquement. Leur obligations sont de déclarer et déposer toutes leur oeuvres. En échange, ils touchent des droits « mécaniques » (comme par exemple ce que le producteur paye à la SDRM lors d’une demande de pressage) et les droits de diffusion (si les oeuvres sont jouées et déclarées lors d’une diffusion en sound system, à la radio, à la télé, en bref partout là où la SACEM vient gratter des sous).
Bien sur ces droits sont à réclamer et à prouver, c’est à dire que chaque fois que la musique est diffusée il faut faire signer de la paperrase par le diffuseur pour ensuite toucher la money. Ce taf est un boulot de ouf qui est confié generalement à un Editeur qui prendra sa part avec un pourcentage sur ces memes droits perçus.
Au final, il faut savoir que la SACEM perçoit chaque année bien plus mais vraiment beaucoup beaucoup plus d’argent qu’elle en a à reverser réellement aux ayants droits. Du coup certaines personnes se gavent dans ce milieu.
http://money.unblog.fr/2010/12/08/la-sacem-sexplique-sur-ses-hauts-salaires/
http://money.unblog.fr/2010/04/11/comment-la-sacem-se-goinfre/
Le fonctionnement de la SACEM coute trés cher, ya qu’a mettre les pieds dans leurs bureaux pour avoir un apercu: sa ne lésine pas sur les dépenses.
Cela dit, pour un auteur/compositeur/auto producteur ya moyen d’etre inscrit à la sacem, de ne rien payer et de toucher son petit cheque tous les semestres si il est suffisament malin, discret et sans scrupules à contourner les règles et pret à faire un minimun de paperrasse.
Le rôle 1er de la SACEM est avant tout de protéger des « oeuvres » et de garantir les droits aux ayants droits.
En réalité, la protection est largement discutable. Ya qu’a voir le nombre de remix, bootlegg , recut, voir meme de simple copies qui passent à l’as.
Sans parler de plagiats qui parfois se règlent au tribunal sans pour autant que les droits soient reconnus aux véritable ayant droits.
Aujourd’hui en 2011, à l’heure d’internet il est impossible de protéger quoique se soit.
je suis loin d’avoir fait le tour de la question.
je ne peux que conseiller à ceux qui veulent s’officialiser auprés de la SACEM, à bien se renseigner et à s’entourer de gens compétent avant de s’engager dans cette voie. Ne serait ce que lorsqu’un auteur/compositeur s’inscrit à la SACEM, c’est quasi pour la vie et meme pour aprés sa mort et il est trés difficile de s’en dégager.
http://www.diogene.ch/fuckshowbiz/index.php?2005/02/18/14-sacem-la-grosse-arnaque
Bonne question et super réponse… MERCI sirHill pour toutes ces précisions !!
T’es une sacrée mine d’info !
- respect -
Pour tout ce qui tourne autour des musiques actuelles, une bonne base est le site de l’IRMA qui édite notamment de nombreux livres pour aider tout un chacun qui souhaite organiser une soirée, un concert, produire etc…
Merci les bredrins! je vois deja plus claire 